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Serie N

Sous-section en cours de rédaction (septembre 2020)



Cadre de classement des archives communales de Sixt-sur-Aff

  Les Archives modernes (de 1790 à 1982)

Série N – Biens communaux non-bâtis : terrains, forêts, eaux

1 N – Gestion des biens communaux

2 N – Exploitation des eaux par la commune (mares, abreuvoirs, plans d’eau)

3 N – Biens nationaux

 

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